Le Nouvelliste 22 juillet 2005

 

Les agriculteurs paient leurs taxes à temps

MARTIN LAFRENIÈRE
Trois-Rivières

Les municipalités de la Mauricie et du Centre-du-Québec semblent peu touchées par des retards de paiements de taxes de la part de producteurs agricoles.

En février dernier, l'Union des producteurs agricoles (UPA) avait invité ses membres à ne payer que 28 % des taxes municipales reliées à leurs installations. Cette mesure avait été adoptée pour contester les longs délais de réception des remboursements des taxes provenant du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec.

À ce moment, la direction de l'UPA recommandait aux producteurs d'attendre d'avoir en main ce remboursement avant de payer la balance de leur compte de taxes. Cinq mois et quelques échéances de versements de taxes plus tard, les municipalités ne vivent pas de problème à ce niveau.

À Yamachiche, les producteurs agricoles peuvent payer leur compte de taxes en six versements. Au bureau municipal, on ne note pas de retard notable en la matière. Il y aurait même des agriculteurs qui auraient déjà payé l'ensemble de leur compte de taxes pour l'année.

La situation est semblable du côté de Sainte-Monique, une municipalité dont 99 % du territoire est zoné vert. Selon les informations recueillies au bureau municipal, la majorité des agriculteurs ont payé leurs taxes municipales et il y aurait très peu de retardataires.

À Saint-Maurice, le portrait est similaire. Les citoyens peuvent payer leurs taxes en trois versements et la très grande majorité des agriculteurs respectent religieusement leurs obligations.

Pour le maire Gérard Bruneau, il semble clair que les agriculteurs ont fait preuve de sagesse en payant leur compte de taxes à l'intérieur des délais prévus par la municipalité de Saint-Maurice.

«Retarder le paiement des taxes est un moyen de pression plus ou moins efficace, car on se sert des municipalités qui ne peuvent rien faire dans un tel dossier. Je comprends leur difficulté à obtenir les remboursements du gouvernement et je sympathise avec eux. Mais en faisant cela, les agriculteurs ne frappent pas à la bonne porte. II se pénalisent eux-mêmes.»

Selon le maire de Saint-Maurice, la stratégie mise de l'avant par l'UPA n'a pas beaucoup de chances d'ébranler les finances d'une municipalité comme la sienne.

«À moins que tous les agriculteurs suivent le mot d'ordre et qu'une municipalité soit entièrement à vocation agricole, je ne pense pas que nous aurions été en difficulté. Si un agriculteur paie ses taxes en retard, il doit en plus payer des intérêts, alors que les municipalités ont accès à des marges de crédit», a dit M. Bruneau, dont la municipalité retire du secteur agricole 25 % de ses recettes fiscales qui sont évaluées à 901 378 $ en 2005.

Du côté de l'UPA-Mauricie, le son de cloche diffère quelque peu. Le porte-parole Yvan Martin soutient que ce moyen de pression a eu les effets escomptés.

«Certains producteurs ont dû attendre plus d'un an avant de recevoir le remboursement des taxes du programme du MAPAQ pour 2004. Mais cette année, le délai de remboursement a été beaucoup plus rapide. Cela s'est fait en quelques semaines pour certains producteurs. On estime que cette démarche a porté fruit en Mauricie et dans l'ensemble du Québec.»

Pour ce qui est de la participation à ce moyen de pression, M. Martin avoue sans détour qu'il est difficile de l'évaluer étant donné que les agriculteurs sont libres de leurs actions. Cependant, il a précisé que de nombreux producteurs, qui ne sont pas parmi les membres les plus actifs au sein de l'UPA régionale, ont contacté celle-ci afin de connaître le procédé pour manifester leur mécontentement face aux délais de remboursement des taxes par le ministère de l'Agriculture.

martin.lafreniere@lenouvelliste.gc.ca  

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