Municipalité d’Yamachiche
366, rue Sainte-Anne
Yamachiche  G0X 3L0, MRC.Maskinongé
Tél: (819) 296-3795
Courriel:  hoteldeville@municipalite.yamachiche.qc.ca
Site internet:  www.municipalite.yamachiche.qc.ca

Correspondance

Remise à la séance du 3 juillet 2007

Affaires municipales

·        Incitation à s’inscrire au prix d’innovation technologique en infrastructures du ministère des Affaires municipales du Québec ;

·        Désaccord de l’Union des Municipalités du Québec sur la tenue d’élections municipales et scolaires simultanées et report de la prochaine élection municipale en 2010 ;

·        Bulletin Scribe de l’été 2007 de l’Association des directeurs municipaux du Québec

Civilités

·        Offre de parution d’une annonce de l’Écho de Maskinongé pour les fêtes de la sainte Anne 2007

·        Clubs conseils en agroenvironnement présente un bulletin d’informations sur leurs activités

·        Plan triennal de répartition et de destination des immeubles de la Commission scolaire Chemin-du-Roy

·        Remerciements de la Fondation Maurice Bertrand suite à un don subséquent à un décès ;

·        Remerciements de la Fabrique Sainte-Anne d’Yamachiche pour l’implication de la Municipalité d’Yamachiche lors de la fête-hommage donnée en l’honneur des Sœurs de la Providence.

Commission de protection du territoire et des activités agricoles du Québec

·        Demande d’inclusion du lot 1 776 310 ayant une superficie de 3,17 hectares dans la demande pendante de Ferme Yvon & Huguette Lamy inc.

Lac Saint-Pierre

·        Projet de plan de gestion de la MRC de Maskinongé applicable au littoral du lac St-Pierre

Loisirs

·        Bulletin info-loisirs de juin 2007 de la directrice des loisirs

MRC de Maskinongé

·        MRC en bref de la séance du 13 juin 2007 du conseil des maires

Organismes

·        Demande d’appui de l’UPA-Mauricie au projet de restauration du bassin versant de la Rivière-Du-Loup

Personnel

·        Projet de résolution pour un appel d’offres pour l’assurance-collective 2007-2008

Régie aqueduc De Grand Pré

·        Procès-verbal de la rencontre du 17 mai 2007

Consommation d’eau à Yamachiche pour la semaine finissant :

·        Le   10 juin 2007,  quantité de 428 059 ( an passé 503 069 ).

·        Le   17 juin 2007,  quantité de 455 995 ( an passé 513 407).

·        Le   24 juin 2007,  quantité de 442 577 ( an passé 494 710).

Régie de gestion des déchets de la Mauricie

·        Invitation à la campagne de sensibilisation opération Bac Plein à 11h00 le mercredi 27 juin au site de la Régie de gestion des déchets de la Mauricie

·        Le ministère du Développement Durable, de l’Environnement et des Parcs :

o   Confirme une première subvention de 8 898.25$ ( la seconde sera en décembre ) dans le cadre du Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l’élimination des matières résiduelles

o   A confirmé que les MRC, régies et municipalités sont exclues de l’obligation de contribuer au Programme de compensation pour les services de récupération et de valorisation des matières résiduelles.

Sécurité publique

·        Campagne d’information « L’herbe à poux, j’en NEZ assez ! »

·        Le chemin de fer Québec-Gatineau procèdera à l’épandage d’herbicide dans notre municipalité.

·        Le Centre de Santé et de services sociaux de la MRC de Maskinongé fait patrouiller deux animatrices du mercredi au dimanche à Saint-Barnabé, Sainte-Angèle, Maskinongé et Yamachiche en collaboration avec les patrouilleurs de rues de la MRC de Maskinongé.

Travaux publics

·        Doléances de Habitat Métis du Nord à l’égard des événements qui se sont passés pour le fossé de la rue Marguerite-Bourgeoys ;

·        Réclamation de Doris Milette et Christian Barbeau pour le bris à leur piscine au 87 Marguerite-Bourgeoys

·        Ouverture d’enquête de la Mutuelle des municipalités du Québec en regard de la poursuite de Christian Barbeau

·        Avis du ministère des Transports du Québec à l’effet qu’ils ont installé des capteurs dans la chaussée de l’autoroute 40 avant la sortie 180 de l’autoroute 40

·        Le ministère des Transports du Québec raffermit ses normes pour les entrées charetières qui modifient ou donnent accès à une route numérotée et exige leur autorisation avant la délivrance de tout permis de construction

·        Avis du ministère des Transports du Québec à l’effet qu’ils répareront un joint sur le pont d’étagement à la sortie 180 de l’autoroute 40 le 28 juin 2007

·        La Mutuelle des municipalités du Québec nous verse 1 322.00$ pour notre véhicule accidenté et nous paierons 757.00$ pour notre part.

Urbanisme

·        Certificats de conformité de nos règlements 332 et 333 constituant la première modification au plan d’urbanisme numéro 307 ainsi que la deuxième modification au règlement de zonage numéro 309 afin d’y insérer les dispositions de la nouvelle politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables en conformité avec le schéma d’aménagement de la MRC de Maskinongé.

Modifications aux règlements d’urbanisme de la Ville de Trois-Rivières :

o   Pour l’ancienne Ville de Trois-Rivières-Ouest à l’extrémité de la rue Guay.

LECTURE FAITE, après dépôt du document au conseil municipal :

Michel Isabelle                                Paul Desaulniers

Maire                                                 Directeur général/secrétaire-trésorier