Tél.: (819)
296-3795
Fax: (819) 296-3542
E. mail: hoteldeville@municipalite.yamachiche.qc.ca
Site internet: municipalite.yamachiche.qc.ca
MUNICIPALITÉ D'YAMACHICHE
366, RUE SAINTE-ANNE, C.P.: 430
YAMACHICHE, M.R.C. MASKINONGÉ (QUÉBEC)
G0X 3L0
AVIS DE CONVOCATION
Séance ordinaire du conseil Municipal
Le lundi 4 août 2003
À 20h00
À l’hôtel de ville
Projet d'ordre du jour
1.- Adoption de l'ordre du jour
2.- Adoption des procès-verbaux
2.1 Séance ordinaire du 16 juin 2003
3.- Correspondance
4.- Période de questions des contribuables
5.- Questions relatives aux travaux extérieurs
5.1 Régie aqueduc de Grand Pré
5.2 Avis juridique sur le contrôle de la consommation d'eau pour certains usagers majeurs
5.3 Petites créances, poursuites bris automobiles
5.4 Alain Rondeau, modification de zonage
5.5 Fermeture du chemin Gilles Garceau
5.6 Récents travaux
6.- Questions relatives à l’administration
6.1 Chèques fournisseurs
6.2 Autoriser le maire et le secrétaire-trésorier à signer les chèques, contrats et tous documents de la municipalité
6.3 Réponse de la Société d'habitation du Québec pour le Foyer Ernest-Jacob
6.4 Résidence Girardin, autorisation de dépenses supplémentaires et budget 2003 révisé
6.5 Pacte rural
6.6 Subvention discrétionnaire
6.7 Schéma de couverture de risques incendie : autocollants pour identifier les chambres d’enfants
6.8 Appartenance Mauricie
6.9 Annuler minimum d'eau pour André Béland
6.10 Personnel
6.10.1 Paul Desaulniers, colloque Zone-Mauricie 2003 de l'Association des directeurs municipaux du Québec, le vendredi 19 septembre à St-Mathieu-du-Parc
6.10.2 Bernard Rousseau, journée de formation sur les modifications législatives et étude de cas, le vendredi 10 septembre 2003 à Trois-Rivières
6.11 Signature d'une servitude concernant la maison de Johanne Yergeau
6.12 Revenus et temps supplémentaires
6.13 Félicitations pour l'ensemble des activités des Fêtes du Tricentenaire
Prochains rendez-vous
18 août 2003 lundi Séance ordinaire du conseil municipal
1er septembre 2003 lundi JOUR FÉRIÉ, pas de séance du conseil
2 septembre 2003 mardi Séance ordinaire du conseil municipal
15 septembre 2003 lundi Séance ordinaire du conseil municipal
6 octobre 2003 lundi Séance ordinaire du conseil municipal
13 octobre 2003 lundi JOUR FÉRIÉ, pas de séance du conseil
20 octobre 2003 lundi Séance ordinaire du conseil municipal